Rapports et conclusions du commissaire enquêteur :
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé par le conseil municipal le 18 Janvier 2016.
Le dossier complet peut être téléchargé à partir du sommaire ci dessous.(Clic sur la rubrique)
A lire pour l'historique de la commune le document "6 Occupation urbaine".
Les deux documents, ci-dessous, les plus importants sont le plan de zonage et le règlement . (clic sur l'image)
SOMMAIRE DU DOSSIER
0. PIÈCES ADMINISTRATIVES - BILAN DE LA CONCERTATION
II. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
III. ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
IV. RÈGLEMENT
IV.1. document écrit
IV.2.
document graphique 1 : plan de zonage
document graphique
2 : patrimoine
V. ANNEXES
DOCUMENTS D’ÉTUDE
7.capacités des espaces
bâtis
DOCUMENTS JOINTS
-réunions de concertation publique
Le 27 01 2012 - Le 11 05 2012 - Le 13 11 2012 - Le 18 06 2013 - Le 25 02 2014 - Le 03 10 2014
-réunions personnes publiques associées
Le 10 03 2011 - Le 26 06 2012 - le 16 07 2013 - Le 13 11 2014
